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PRIZM

Club d'investissement privé

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Conditions générales d'utilisation

Version 2026-06-07

1. Objet

PRIZM est une plateforme privée à accès restreint, réservée aux membres dûment admis d'un club d'investissement informel. Elle permet aux membres de suivre leurs cotisations, de demander et rembourser des prêts internes, et de consulter la situation du fonds commun.

L'utilisation du service implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions ainsi que du règlement intérieur du club.

2. Accès et compte

L'accès est strictement nominatif. Le membre s'engage à conserver la confidentialité de ses identifiants et à signaler sans délai toute utilisation non autorisée de son compte.

Un membre ne peut détenir qu'un seul compte. L'usurpation d'identité, le partage d'identifiants ou la création de comptes multiples entraînent l'exclusion immédiate.

3. Nature des opérations

PRIZM n'est pas un établissement bancaire ni un prestataire de services de paiement. Les opérations affichées (cotisations, prêts, intérêts, frais) reflètent des engagements internes au club, exécutés hors plateforme par les membres et l'administrateur.

Les montants, taux et échéances sont définis par le règlement intérieur. Le membre reconnaît que tout prêt accordé engage sa responsabilité personnelle ainsi que celle de ses garants.

4. Obligations du membre

Le membre s'engage à fournir des informations exactes, à honorer ses cotisations mensuelles et ses échéances de remboursement, et à respecter le règlement intérieur ainsi que les décisions prises collectivement.

Toute fraude, déclaration mensongère ou tentative de manipulation des données (justificatifs, identité, virements) entraîne la suspension immédiate du compte et peut donner lieu à exclusion.

5. Responsabilité

PRIZM met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service. Le club ne peut être tenu responsable d'éventuelles interruptions techniques, ni des litiges entre membres relatifs à des opérations conclues entre eux.

6. Résiliation

Le membre peut demander la clôture de son compte à tout moment, sous réserve d'avoir soldé l'ensemble de ses engagements (prêts en cours, cotisations dues). Le club peut résilier l'accès en cas de manquement grave au règlement intérieur.

7. Modifications

Les présentes CGU peuvent évoluer. En cas de modification substantielle, une nouvelle acceptation sera demandée à la prochaine connexion. L'historique de chaque acceptation est conservé à des fins probatoires.